Politique de confidentialité

1. Responsable du traitement

2. Données collectées

Compte client :

• Prénom, nom, adresse email, téléphone
• Mot de passe, stocké sous forme chiffrée, jamais en clair (ou connexion Google si vous la choisissez)
• Pour les entreprises : raison sociale, SIRET, numéro de TVA intracommunautaire

Commande ou demande de devis :

• Adresses de livraison et de facturation
• Contenu de la commande : produits, quantités, personnalisation, fichiers graphiques fournis
• Échanges avec nous (messages, validation du BAT)
• Paiement : traité par Stripe ; HM Global ne voit ni ne conserve vos données de carte

Navigation :

• Adresse IP, type de navigateur et d’appareil (sécurité et fonctionnement du site)
• Pages vues et étapes de commande, uniquement si vous acceptez la mesure d’audience

Les champs marqués d’un astérisque sont nécessaires pour traiter votre commande ou votre demande ; sans eux, nous ne pouvons pas y donner suite. Les autres sont facultatifs.

3. Finalités et bases légales

Aucune décision produisant des effets juridiques à votre égard n’est prise sur le seul fondement d’un traitement automatisé. Si vous acceptez les cookies « Marketing », nos partenaires publicitaires peuvent vous inclure dans des audiences (profilage) ; vous pouvez retirer ce consentement à tout moment.

4. Durées de conservation

• Compte : jusqu’à sa suppression ; un compte inactif depuis 3 ans est supprimé après un avertissement par email.
• Commandes et factures : 10 ans (article L123-22 du Code de commerce).
• Fichiers de personnalisation : tant que votre compte existe, pour que vous puissiez recommander à l’identique ; pour une commande passée sans compte, 3 ans après la commande ; puis suppression.
• Fichiers déposés sans commande ni devis (personnalisation commencée puis abandonnée) : 90 jours.
• Devis sans suite et messages : 3 ans après le dernier contact.
• Emails d’offres : jusqu’à votre désinscription.
• Choix de cookies : 6 mois, puis nous vous le redemandons.
• Cookies de mesure et de publicité : 13 mois au plus ; données Google Analytics : 14 mois.

Une tâche automatique supprime chaque mois les fichiers et les devis arrivés au terme de ces durées. Avant de supprimer un compte inactif, notre équipe vous prévient par email.

5. Destinataires

Vos données sont traitées par l’équipe HM Global habilitée et par nos prestataires, chacun pour ce qui le concerne :

• Vercel (hébergement du site) — États-Unis
• Supabase (base de données, comptes, fichiers) — serveurs à Paris (Union européenne)
• Stripe (paiement par carte) — Irlande, avec transferts vers les États-Unis
• Printful, Printify (fabrication et expédition de certains textiles : nom, adresse, téléphone, fichiers) — États-Unis, ateliers en Europe
• Exaprint (impression) — France
• Mondial Relay, La Poste / Colissimo (livraison : nom, adresse, téléphone) — France
• Titan, Resend (envoi des emails de commande) — Inde / États-Unis
• Brevo (emails d’offres, si vous y avez consenti) — France
• Google (mesure d’audience, connexion Google, publicité Google Ads et YouTube, selon vos choix) — Irlande / États-Unis
• Meta, TikTok (publicité, si vous y avez consenti) — Irlande, avec transferts hors UE
• Cloudflare (protection des formulaires contre les robots) — États-Unis
• Discord (alertes internes de commande et de devis) — États-Unis
• Pennylane (facturation et comptabilité) — France
• Base Adresse Nationale (saisie de l’adresse) et VIES (vérification du numéro de TVA) — France / Union européenne

Vos données ne sont jamais vendues.

6. Transferts hors de l’Union européenne

Certains prestataires sont établis hors de l’Union européenne ou peuvent accéder aux données depuis l’étranger : Vercel, Stripe Inc., Google, Printful, Printify, Resend, Discord et Cloudflare (États-Unis), Supabase (entité contractante à Singapour, données stockées à Paris), Titan (Inde) et, avec votre accord, Meta et TikTok. Ces transferts reposent sur le cadre de protection des données UE–États-Unis (Data Privacy Framework) pour les sociétés certifiées, et sinon sur les clauses contractuelles types de la Commission européenne. Une copie des garanties est disponible sur demande à contact@hm-global.fr.

7. Vos droits

Vous disposez des droits suivants sur vos données :

• Accès : obtenir une copie de vos données
• Rectification : corriger des données inexactes ou incomplètes
• Effacement : demander leur suppression, sous réserve de nos obligations légales (factures)
• Limitation : geler temporairement leur traitement
• Portabilité : les recevoir dans un format structuré et lisible
• Opposition : vous opposer aux traitements fondés sur notre intérêt légitime
• Retrait du consentement : à tout moment, sans remettre en cause ce qui a été fait avant
• Directives post-mortem : indiquer le sort de vos données après votre décès (article 85 de la loi Informatique et Libertés)

Pour les exercer : contact@hm-global.fr ou courrier au siège. Nous répondons sous un mois. Nous ne demandons une pièce d’identité qu’en cas de doute raisonnable sur votre identité.

Retirer votre consentement : pour les cookies, lien « Gérer mes cookies » en bas de chaque page ; pour les emails d’offres, lien de désinscription présent dans chaque message.

Vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL, 3 place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07, ou en ligne sur www.cnil.fr/fr/plaintes.

8. Sécurité

• Communications chiffrées (HTTPS)
• Mots de passe stockés sous forme hachée
• Accès aux données réservé aux personnes habilitées
• Paiements traités exclusivement par Stripe, certifié PCI-DSS

9. Cookies et traceurs

Au premier passage, un bandeau vous laisse accepter ou refuser, avec la même simplicité, la mesure d’audience et la publicité. Aucun traceur non essentiel n’est déposé avant votre choix ; fermer le bandeau vaut refus. Votre choix est conservé 6 mois, puis redemandé. Vous pouvez le modifier à tout moment, en un clic, avec le lien « Gérer mes cookies » en bas de chaque page : les traceurs concernés cessent alors d’être utilisés.

Si vous acceptez « Marketing », Google Ireland Ltd, Meta Platforms Ireland Ltd et TikTok Technology Ltd peuvent déposer des traceurs pour mesurer nos publicités et vous en montrer ; ils sont responsables de leurs propres traitements (Google, Meta, TikTok).

Durées des traceurs de tiers annoncées par leurs éditeurs.

10. Modifications

Cette politique peut évoluer, par exemple à l’arrivée d’un nouveau prestataire. La date de mise à jour figure en haut de la page ; en cas de changement important, les titulaires d’un compte sont prévenus par email, et un nouveau partenaire publicitaire fait réapparaître le bandeau cookies.